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Marques déposées par l'association loi 1901 ARTISANAT SEL
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SAVEURS SOLIDAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS SOLIDAIRES
ARTISANAT SEL, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3891668
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/01/2022
SAVEURS SOLIDAIRES de ARTISANAT SEL

Présentation de la marque SAVEURS SOLIDAIRES

Déposée le 25 janvier 2012 par l'association loi 1901 ARTISANAT SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SAVEURS SOLIDAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ARTISANAT SEL domicilié(e) 420 RUE DES FRENES, 45700 PANNES, BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 537 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTISANAT SEL, M. YVES TURQUAIS domicilié(e) 420 RUE DES FRENES, 45700 PANNES, BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France.

La marque SAVEURS SOLIDAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS SOLIDAIRES est expirée depuis le 25 janvier 2022.

ARTISANAT SEL a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANAT Service Entraide Liaison , saveurs équitables , FAIR TRADE LEBANON , SAVEURS EQUITABLES D'ARTISANAT SEL , Les Terroirs du Liban , SAVEURS EQUITABLES , Green Beauty , FAIR TRADE LEBANON , SAMMAN RESPECT DE L'HOMME & DE LA NATURE , LES TERROIRS DU LIBAN


ARTISANAT SEL, ASSOCIATION LOI 1901 - 420 RUE DES FRENES, 45700 PANNES, BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France - SIREN 382537793


ARTISANAT SEL, M. YVES TURQUAIS - 420 RUE DES FRENES, 45700 PANNES, BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; issus des ESAT et Entreprise adaptées ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; issus des ESAT et Entreprise adaptées ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; issus des ESAT et Entreprise adaptées.